Le Juge, le Maire et le Blogueur
Rappelons les faits: la Commune de Puteaux poursuivait en diffamation devant le Tribunal Correctionnel de Paris le blog local "monputeaux.com", suite à la citation d'un article du Parisien et à l'expression d'une opinion personnelle inspirée par la lecture de cet article.
Le Jugement a été rendu le 17 mars 2006: il aboutit à la relaxe pure et simple du blogueur, au bénéfice de la bonne foi.
Les attendus du Jugement, disponible sur ce lien, sont intéressants. Le Tribunal fonde sa décision sur les points suivants.
1 - Le blogueur n'a pas manifesté d'animosité de nature personnelle, même s'il adopte un ton volontiers critique à l'égard de l'équipe municipale, alors même qu'il a été victime de manifestations d'hostilité de la part de responsables de la majorité municipale.
2 - Le blogueur, bénévole, n'est pas tenu à se livrer à une contre-enquête, alors qu'il cite des extraits d'un article, en précisant sa source et en ne faisant subir aucune dénaturation au texte.
3 - Le blogueur n'a pas à démontrer le bien fondé de son point de vue en se livrant à une rigoureuse analyse.
4 - Le blogueur doit cependant conserver une réelle prudence dans l'expression de son opinion.
Certes tout Jugement est basé sur une affaire précise et se fonde sur des faits particuliers. Mais "on" nous permettra de rappeler les propos de Monsieur le Maire d'Alfortville dans le journal 20 Minutes (voir notre message en date du 12 février 2006).
Interviewé par ce journal, Monsieur le Maire menaçait les blogueurs d'Alfortville, qu'il qualifiait d' "abrutis", de "déposer des plaintes à l'approche des élections". Nous voici exactement dans le point n° 1 indiqué ci-dessus, tout au moins en ce qui concerne les manifestations d'hostilité...
Il y a donc aujourd'hui matière à réfléchir avant de brandir de telles menaces. A bon entendeur, salut !