Marriane Mairie 2015-12-14 à 16

Le prochain Conseil Municipal d'Alfortville aura lieu

le mercredi 27 septembre 2017 à 18 heures 30 en Mairie.

Attention, exceptionnellement le Conseil Municipal se tiendra un mercredi !

44 points seront abordés lors de ce Conseil, dont nous retiendrons plus particulièrement.

 

MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET EPT GRAND PARIS SUD EST AVENIR (T11) :

- Logial - OPH  rattachement à l'EPPT Grand Paris Sud Est Avenir.

 

RELATIONS HUMAINES :

- Actualisation du tableau des effectifs.

- Création d'un poste d'apprenti serrurier.

- Fixation du régime indemnitaire relatif à l'exercice d'une délégation de fonctions : Maire, Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux délégués.

 

FINANCES :

- Instauration de la Taxe sur les Friches Commerciales TFC.

- Garanties d'emprunts à Logial, pour les opérations Mâcon - Toulon et BHV

- Budget de la Ville pour l'exercice 2017, décision modificative n°2, créances irrecouvrables avec admission en non valeur.

- Garantie d'emprunt accordée par la ville à la'association COALIA en garantie de 2 emprunts PLAI à contracter auprès de la caisse des dépôts pour le financement d'une opération de construction d'une résidence sociale 6 rue Nelson Mandela.

 

COMMANDE PUBLIQUE :

- Accords cadres de prestations d'animations pour les manifestations organisées par la ville

- Accord cadre relatif aux prestations de contrôle du stationnement payant, d'émission et des forfaits post-stationnement (FPS) et de gestion des recours administratifs obligatoires (RAPO).

-Marchés publics de prestations d'assurances.

- Accords cadres d'organisations de séjours vacances et classes transplantées de la commune.

 

AMÉNAGEMENT & URBANISME :

-Bilan des acquisitions -cessions et échanges fonciers effectués par la Ville.

- Opérations Mâcon-Toulon, Halle Carnot.

- Extension du droit de préemption dans les quartiers Sud.

 

TRAVAUX ET PATRIMOINE :

- Projet d'extension de la création des périmètres de sauvegarde du commerce de proximité.

- Grand Paris Express, vente du 20 rue de Rome et autorisation donnée à la SGP de déposer toute demande d'urbanisme.

 

PETITE ENFANCE :

-  Relais Assistantes Maternelles, renouvellement de la convention d'objectifs et de financement  relative à la prestation de service signée avec la CAF.

 

VIE ASSOCIATIVE :

- Approbation du renouvellement d'une convention concernant une subvention  à l'association pour la gestion et l'administration du Groupe scolaire Saint Mesrop - Kevork Arabian, cela concerne 7 classes et 119 écoliers alfortvillais, pour un montant de 5.000 €.

- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "les amis de la librairie l'établi,pour un montant de 20.000 €.

 

POLITIQUE DE LA VILLE :

- Subventions spécifiques pour les activités d'ASL (aide aux devoirs) : Association ACA = 1.875 € et Association La Compagnie des Parents = 1.500 €.

 

SANTÉ :

- Reconduite des campagnes de vaccination et de prévention notamment en matière de maladies infectieuses et VIH en partenariat avec l'ARS.

 

AFFAIRES JURIDIQUES :

- Consécutivement à l'élection du Maire, désignation des membres siègeant dans les différentes commissions permanentes municipales ainsi que des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'administration des écoles.

- Rapprt d'observations définitif de la Chambre Régional des Comptes (CRC) pour l'analyse des exercices 2010 et suivants...

"Il est rappelé que l'examen de la CRC doit ainsi porter sur la régularité et la qualité de la gestion et non sur l'opportunité des choix politiques des élus."