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22 juin 2014

Prochain Conseil Municipal d'Alfortville

Capture d’écran 2014-06-22 à 18

Le prochain Conseil Municipal aura lieu

le jeudi 26 juin 2014 à 18 heures 30 en Mairie.

 

Un gros Conseil: 56 points seront abordés lors de ce Conseil, dont nous retiendrons plus particulièrement les points suivants.

 

DIRECTION GÉNÉRALE

- Approbation du règlement intérieur.

- Accueil de l'association "les restos du coeur: les relais du coeur", demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Madame la Sénatrice du Val-de-Marne Esther Benbassa.

 

FINANCES

- Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Communale des impôts directs (CCID).

- Comptes Administratif , Comptes de Gestion et approbation de l'affectation des résultats de la ville, C.A du budget assainissement, C.A de la régie publicitaire, C.A du budget assainissement.

-Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSCUCS).

- Fonds de solidarité de la région Ile de France FSRIF.

- Théatre Studio: garantie d'emprunt pour 60.000 € sur 10 ans.

 

TRAVAUX ET PATRIMOINE

- 191 rue Étienne Dolet / rue de Marseille: autorisation de démolir.

- Salle Blairon: réaménagement des locaux et modification de la façade.

 

 URBANISME ET AMÉNAGEMENT

- OPAH Confluent 2012- 2017, approbations du règlement d'attribution des aides communales et communautaires et de la convention partenariale entre la commune et l'Agglo.

- Centre Ville: acquisition d'un bien 2 place Jean Jaurès.

- Revente des terrains du BHV (phase 1) au groupement COGEDIM-SOGEPROM.

- Vente d'un local commercial 34 rue PVC.

- Création d'une plateforme d'insertion dans la quartier Chanterreine, demande de subvention à la région au titre de l'ANRU.

 

AFFAIRES SOCIALES

- Création d'un jardin "intergénérationnel" au sein de la RPA Curie.

 

VIE ASSOCIATIVE

- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Culture DJ" (1.500 €).

 

AFFAIRES SCOLAIRES

- Dans la ZAC Bords de Marne pour l'école Pierre Bérégovoy (en construction): demande de subventions à la CAF.

 

POLITIQUE DE LA VILLE

- Subventions aux Associations pour des projets spécifiques liés à la Politique de la Ville (1ère délégation de crédits).

 

 RESSOURCES HUMAINES

- Modification du tableau des effectifs.

- Modification de l'organigramme.

- Remboursement des frais de déplacement des élus municipaux (Maire,Adjoints au Maire, Conseillers municipaux délégués et Conseillers Municipaux).

- Frais de déplacement  des élus municipaux dans le cadre d'un mandat spécial.

 

COMMANDE PUBLIQUE

- Marchés relatifs aux prestations de fournitures alimentaires, de blanchissage du linge dans les sites communaux, d'impression et de reprographie, location de matériels événementiels, de retrait et de confinement de matériaux contenant de l'amiante dans des bâtiments communaux, mise en place de la carte "Achat public", marchés relatifs au travaux courants de voirie et d'assainissement, projet du PRU Chantereine...

 

DIVERS

- SIPEREC: reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité collectée sur le territoire de la commune.

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