Le prochain Conseil Municipal aura lieu

le lundi 8 octobre 2012 à 18 heures 30 en Mairie.

 

38 points seront abordés lors de cette séance, dont nous retiendrons plus particulièrement:

- Direction Générale:

Centre aquatique: présentation du rapport d'activité de la première année d'exploitation de la Société Carilis. (Résultat net 2011 de -53 K.€, avec un nombre d'entrées de 137 328 usagers)

Association Théatre Studio:subvention exceptionnelle demandée au ministère de l'intérieur. (Réserve parlementaire)

 

-  Finances:

Rapport d'utilisation des crédits de la Dotation Départementale Globale d'Investissement (DDGI).

Budget de la ville - décision modificative n°1.

Budget aménagement - décision modificative n°1.

Résidentialisation du parc de logements sis 150, 152, 154 rue Etienne Dolet et 4 sente de Villiers. Garanties d'emprunts en faveur de Logial-OPH.

 

- Commande publique:

Zac Bords de Marne: attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un groupe scolaire.

Marchés de diagnostics géothermiques et pollution.

 

- Travaux et Patrimoine:

Approbation de démolition d'un pavillon sis 17 rue Anatole France (dans le cadre du projet d'extension du groupe scolaire Henri Barbusse).

Réaménagement du PIJ ( Point informations jeunesse).

Agrandissement de l'école Henri Barbusse sur les parcelles à acquérir 15, 17 et 19 rue Anatole France.

- Aménagement et Urbanisme

Révision du Plan de Déplacements Urbains d'Ile de France (PDUIF).

 

- Politique de la Ville:

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous les actes d'achats et revente des appartements 2 rue de Budapest à Logial-OPH.

Terrains de sports site BHV (près du cimetière): autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une autorisation d'urbanisme et de réaliser des travaux sur la partie de parcelle cadastrée AL n°65.

 

- Ressources Humaines :

Organigramme des services de la Mairie.

Modification des effectifs.

Dispositif des cours du soir pour adultes.

 

- Santé:

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France (ARS) pour l'année 2012.

Approbation d'une convention entre la ville et le CCAS pour le financement d'actions de prévention.

 

- Affaires scolaires:

Forfait communal: fixation du coût moyen par élève scolarisé à l'extérieur de la ville dans l'enseignement public: 790 € par enfant par année scolaire.

Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l'école Saint Mesrop.

Avenant à la convention concernant les intervenants extérieurs en milieu scolaire rémunérés par la ville.