Prochain Conseil Municipal d' Alfortville

Le prochain Conseil Municipal aura lieu

le jeudi 07 avril 2011 à 18 heures 30 en Mairie.

34 points seront abordés lors de cette séance, dont nous retiendrons plus particulièrement:

- FINANCES, 14 points dont entre autres, et le plus important, est le budget de la ville pour 2011.

Rappelons que le budget de la ville d'Alfortville pour 2011 représente un peu plus de 79 Millions d'Euros.

Avant le vote de ce budget dit "primitif", il sera évoqué:

La création d'un "budget annexe de l'aménagement" et la reprise des résultats 2010 ( pour mémoire et équilibre comptable du budget). En effet depuis 2010, ces opérations entrent dans le champ d'application de la TVA, et doivent par conséquent être suivies individuellement afin d'exercer l'application du régime de la TVA, opération par opération afin de permettre la justification des déclarations fiscales en secteur distinct.

Puis, la fixation des taux de fiscalité locale pour 2011: c'est-à-dire les taux qui seront appliqués pour les taxes d'habitation et foncière tant pour les propriétés bâties que non bâties. Les taux proposés pour 2011 sont: Taxe d'Habitation:  15,50 %, Taxe Foncière sur les propriétés bâties: 18,79 % et Taxe Foncière sur les propriétés non bâties: 72,58 %.

L'attribution de subventions pour l'exercice 2011 aux associations locales pour un montant total de plus de 2,6 millions d'Euros.

La réactualisation d'une autorisation de programme avec mise en place de crédits supplémentaires de paiement pour la réalisation du centre aquatique pour un montant de 1,7 Million d'euros, ce qui réévalue le montant total à la somme de 18 millions d'euros, sans compter les dépenses annexes (espaces verts, voirie, études diverses, marchés divers de maîtrise d'œuvre, agence de publicité, mobiliers, etc...).

- URBANISME, 6 points concernant plus particulièrement:

L'opération ANRU et la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de la ZAC Chantereine dans le canton sud de la ville.

La création d'un groupe scolaire de 25 classes dans la ZAC Bords de Marne en remplacement de l'école élémentaire Barbusse.

La réalisation par le groupe Logial OPH de 12 logements sociaux, rue de l'Avenir (canton Nord).

La réalisation d'une fresque murale sur le pignon du square situé 30 rue Véron, ayant pour thème les droits de l'enfant selon la charte UNICEF.

Bilan des acquisitions et cessions foncières effectuées par la ville en 2009 et 2010.

- TRAVAUX ET ÉQUIPEMENTS, 3 points dont:

Convention financière pour l'entretien du système de sécurité incendie de l'école de musique et de l'école élémentaire Lapierre (canton sud).

Organisation du concours communal des balcons et jardins fleuris, inscription de mi avril à fin mai, passage du jury courant juin.

- MARCHÉS PUBLICS, 2 points :

la communication au Conseil Municipal de la liste des marchés publics conclus en 2010,

le marché de fourniture de matériels, matériaux et produits divers nsécessaires aux services techniques et d'entretien de la ville.

- PETITE ENFANCE: 3 points concernant les conventions d'objectifs et de financement pour 2011, avec la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne concernant l'accueil du relais assistantes maternelles, des structures petite enfance et du centre d'accueil "La Luciole".

- AFFAIRES JURIDIQUES:  Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.